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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCELOR
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Yh
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Yh
FRANCELOR SA

Numéro de dépôt :
99775638
Date de dépôt :
09/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2009

Présentation de la marque Yh

Déposée le 9 février 1999 par la Société Anonyme (SA) FRANCELOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Yh » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCELOR domicilié(e) LA CROIX DES VICTOIRES, 49270 LE FUILET - France et immatriculée sous le numéro RCS 063 200 349 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCELOR - France.

La marque Yh a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99775638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Yh est expirée depuis le 9 février 2009.

FRANCELOR a également déposé les autres marques suivantes : ATTAK , MANITOU , LES SOFTIES , FRIME , BOYS BAND , JUST GO , MAD SHOOTER , ELEGANZA , SOUPLISSIMO , DIVA


FRANCELOR SA - LA CROIX DES VICTOIRES, 49270 LE FUILET - France - SIREN 063200349


FRANCELOR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-31

Inscription le 25 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354623 - Publication au BOPI 2002-09-25

Inscription le 25 septembre 2002 - Changement de dénomination n°354622 - Publication au BOPI 2002-09-25

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

- vêtements, chaussures, chapellerie - cuir et imitations du cuir, malles et valises, parapluies parasols et cannes, fouets et sellerie - linge de maison, linge de table, rideaux en matières textiles non tissés (textiles).

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.