Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YES INDEED STYLED IN FRANCE
FRANCELOR SA

Numéro de dépôt :
96653034
Date de dépôt :
27/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2006

Présentation de la marque YES INDEED STYLED IN FRANCE

Déposée le 27 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) FRANCELOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « YES INDEED STYLED IN FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-01 du 3 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCELOR domicilié(e) La Croix des Victoires, 49270 LE FUILET - France et immatriculée sous le numéro RCS 063 200 349 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCELOR - France.

La marque YES INDEED STYLED IN FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YES INDEED STYLED IN FRANCE est expirée depuis le 27 novembre 2006.

FRANCELOR a également déposé les autres marques suivantes : ATTAK , MANITOU , Yh , LES SOFTIES , FRIME , BOYS BAND , JUST GO , MAD SHOOTER , ELEGANZA , SOUPLISSIMO


FRANCELOR SA - La Croix des Victoires, 49270 LE FUILET - France - SIREN 063200349


FRANCELOR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-19

Inscription le 25 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354623 - Publication au BOPI 2002-09-25

Inscription le 25 septembre 2002 - Changement de dénomination n°354622 - Publication au BOPI 2002-09-25

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

Chaussures Articles de maroquinerie (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures)

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.