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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCELOR
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NOSSY BE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOSSY BE
FRANCELOR (S.A.)

Numéro de dépôt :
97705748
Date de dépôt :
21/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2007

Présentation de la marque NOSSY BE

Déposée le 21 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) FRANCELOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOSSY BE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-01 du 2 janvier 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCELOR domicilié(e) La Croix des Victoires, 49270 LE FUILET - France et immatriculée sous le numéro RCS 063 200 349 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCELOR - France.

La marque NOSSY BE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97705748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOSSY BE est expirée depuis le 21 novembre 2007.

FRANCELOR a également déposé les autres marques suivantes : ATTAK , MANITOU , Yh , LES SOFTIES , FRIME , BOYS BAND , JUST GO , MAD SHOOTER , ELEGANZA , SOUPLISSIMO


FRANCELOR (S.A.) - La Croix des Victoires, 49270 LE FUILET - France - SIREN 063200349


FRANCELOR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-18

Inscription le 25 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354623 - Publication au BOPI 2002-09-25

Inscription le 25 septembre 2002 - Changement de dénomination n°354622 - Publication au BOPI 2002-09-25

Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01

Vêtements, chaussures, chapellerie. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.