Déposée le 10 février 1997 par la Société Anonyme (SA) FRANCELOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « N.Y. TRUCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-12 du 21 mars 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCELOR domicilié(e) La Croix des Victoires, 49270 LE FUILET - France et immatriculée sous le numéro RCS 063 200 349 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCELOR - France.
La marque N.Y. TRUCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97663298.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCELOR SA - La Croix des Victoires, 49270 LE FUILET - France - SIREN 063200349
FRANCELOR - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-30
Inscription le 25 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354623 - Publication au BOPI 2002-09-25
Inscription le 25 septembre 2002 - Changement de dénomination n°354622 - Publication au BOPI 2002-09-25
Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12
Vêtements, chaussures, chapellerie Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles de valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie. Tissus à usage textile; couvertures de lit et de table
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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