Marque enregistrée - Marque en non vigueur

N.Y. TRUCK
FRANCELOR SA

Numéro de dépôt :
97663298
Date de dépôt :
10/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2007

Présentation de la marque N.Y. TRUCK

Déposée le 10 février 1997 par la Société Anonyme (SA) FRANCELOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « N.Y. TRUCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-12 du 21 mars 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCELOR domicilié(e) La Croix des Victoires, 49270 LE FUILET - France et immatriculée sous le numéro RCS 063 200 349 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCELOR - France.

La marque N.Y. TRUCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97663298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N.Y. TRUCK est expirée depuis le 10 février 2007.

FRANCELOR a également déposé les autres marques suivantes : ATTAK , MANITOU , Yh , LES SOFTIES , FRIME , BOYS BAND , JUST GO , MAD SHOOTER , ELEGANZA , SOUPLISSIMO


FRANCELOR SA - La Croix des Victoires, 49270 LE FUILET - France - SIREN 063200349


FRANCELOR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-30

Inscription le 25 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354623 - Publication au BOPI 2002-09-25

Inscription le 25 septembre 2002 - Changement de dénomination n°354622 - Publication au BOPI 2002-09-25

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

Vêtements, chaussures, chapellerie Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles de valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie. Tissus à usage textile; couvertures de lit et de table

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.