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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCELOR
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FRANCELOR S.A.

Numéro de dépôt :
98720591
Date de dépôt :
26/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2008

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 février 1998 par la Société Anonyme (SA) FRANCELOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-15 du 10 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCELOR domicilié(e) La Croix des Victoires, 49270 LE FUILET - France et immatriculée sous le numéro RCS 063 200 349 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FRANCELOR - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98720591.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 26 février 2008.

FRANCELOR a également déposé les autres marques suivantes : ATTAK , MANITOU , Yh , LES SOFTIES , FRIME , BOYS BAND , JUST GO , MAD SHOOTER , ELEGANZA , SOUPLISSIMO


FRANCELOR S.A. - La Croix des Victoires, 49270 LE FUILET - France - SIREN 063200349


S.A. FRANCELOR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-33

Inscription le 25 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354623 - Publication au BOPI 2002-09-25

Inscription le 25 septembre 2002 - Changement de dénomination n°354622 - Publication au BOPI 2002-09-25

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

Chaussures.