Déposée le 23 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) FRANCELOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MAD SHOOTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-48 du 29 novembre 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCELOR domicilié(e) La Croix des Victoires, 49270 LE FUILET - France et immatriculée sous le numéro RCS 063 200 349 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCELOR - France.
La marque MAD SHOOTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96647875.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCELOR SA - La Croix des Victoires, 49270 LE FUILET - France - SIREN 063200349
FRANCELOR - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-14
Inscription le 25 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354623 - Publication au BOPI 2002-09-25
Inscription le 25 septembre 2002 - Changement de dénomination n°354622 - Publication au BOPI 2002-09-25
Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48
Chaussures Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures)
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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