Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LADY SOFT
FRANCELOR SA

Numéro de dépôt :
96611757
Date de dépôt :
13/02/1996
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
13/02/2006

Présentation de la marque LADY SOFT

Déposée le 13 février 1996 par la Société Anonyme (SA) FRANCELOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « LADY SOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCELOR domicilié(e) La Croix des Victoires, 49270 LE FUILET - France et immatriculée sous le numéro RCS 063 200 349 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCELOR - France.

La marque LADY SOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LADY SOFT est expirée depuis le 13 février 2006.

FRANCELOR a également déposé les autres marques suivantes : ATTAK , MANITOU , Yh , LES SOFTIES , FRIME , BOYS BAND , JUST GO , MAD SHOOTER , ELEGANZA , SOUPLISSIMO


FRANCELOR SA - La Croix des Victoires, 49270 LE FUILET - France - SIREN 063200349


FRANCELOR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-42

Inscription le 25 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354623 - Publication au BOPI 2002-09-25

Inscription le 25 septembre 2002 - Changement de dénomination n°354622 - Publication au BOPI 2002-09-25

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

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