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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCELOR
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DIVA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DIVA
FRANCELOR S.A.

Numéro de dépôt :
1293049
Date de dépôt :
12/12/1984
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
12/12/2004
DIVA de FRANCELOR

Présentation de la marque DIVA

Déposée le 12 décembre 1984 par la Société Anonyme (SA) FRANCELOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « DIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCELOR domicilié(e) La Croix des Victoires, 49270 LE FUILET (dossier no 2041567) - France et immatriculée sous le numéro RCS 063 200 349 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRANCELOR domicilié(e) (dossier no 2041567) - France.

La marque DIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1293049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIVA est expirée depuis le 12 décembre 2004.

FRANCELOR a également déposé les autres marques suivantes : ATTAK , MANITOU , Yh , LES SOFTIES , FRIME , BOYS BAND , JUST GO , MAD SHOOTER , ELEGANZA , SOUPLISSIMO


FRANCELOR S.A. - La Croix des Victoires, 49270 LE FUILET (dossier no 2041567) - France - SIREN 063200349


FRANCELOR - (dossier no 2041567) - France


Renouvellement sans limitation le 8 décembre 1994 n°2041567 - Publication au BOPI 1994-12-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-20

Inscription le 25 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354623 - Publication au BOPI 2002-09-25

Inscription le 25 septembre 2002 - Changement de dénomination n°354622 - Publication au BOPI 2002-09-25

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