Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCELOCA TP
FRANCELOCA TP (SARL)

Numéro de dépôt :
1524768
Date de dépôt :
06/04/1989
Lieu de dépôt :
ST QUENTIN
Date d'expiration :
06/04/1999

Présentation de la marque FRANCELOCA TP

Déposée le 6 avril 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCELOCA TP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST QUENTIN), la marque française « FRANCELOCA TP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCELOCA TP domicilié(e) Rue du chemin de fer, 02100 NEUVILLE SAINT AMAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIETRZAK PATRICK - France.

La marque FRANCELOCA TP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1524768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCELOCA TP est expirée depuis le 6 avril 1999.


FRANCELOCA TP (SARL) - Rue du chemin de fer, 02100 NEUVILLE SAINT AMAND - France


PIETRZAK PATRICK - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-39

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