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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCEL
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FRANCEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRANCEL
FRANCEL société anonyme

Numéro de dépôt :
99784529
Date de dépôt :
02/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/04/2019

Présentation de la marque FRANCEL

Déposée le 2 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) FRANCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FRANCEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCEL domicilié(e) Zone d'Activité la Croix Saint Mathieu,28320 GALLARDON (dossier no 2398051) - 28320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 068 637 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2398051) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCEL est expirée depuis le 2 avril 2019.

FRANCEL a également déposé les autres marques suivantes : FRANCEL , ASOFLEX , ASONEX , ROUGE BAISER , FRANCEL , PDIM 2000 , FRANCEL , FRANCEL , FISHER - FRANCEL REGULATORS FISHER - ROSEMOUNT MANAGING THE PROCESS BETTER. , ASONEX


FRANCEL société anonyme - Zone d'Activité la Croix Saint Mathieu,28320 GALLARDON (dossier no 2398051) - 28320 - France - SIREN 552068637


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2398051) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 12 février 2009 n°2398051 - Publication au BOPI 2009-02-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-37

Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19

Appareils et dispositifs de régulation automatique: robinetterie, robinetterie télécommandée, régulateurs de pression, détendeurs de pression. Appareils et dispositifs de régulation automatique: systèmes de commande de circuit de pilotage pour régulateurs de pression. Appareils et dispositifs de régulation automatique: robinetterie, robinetterie télécommandée, détendeurs silencieux pour fluides gazeux.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.