Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCEL
/
FISHER - FRANCEL REGULATORS FISHER - ROSEMOUNT MANAGING THE PROCESS BETTER.
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FISHER - FRANCEL REGULATORS FISHER - ROSEMOUNT MANAGING THE PROCESS BETTER.
FRANCEL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99784528
Date de dépôt :
02/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/04/2029

Présentation de la marque FISHER - FRANCEL REGULATORS FISHER - ROSEMOUNT MANAGING THE PROCESS BETTER.

Déposée le 2 avril 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FISHER - FRANCEL REGULATORS FISHER - ROSEMOUNT MANAGING THE PROCESS BETTER. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-19 du 7 mai 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCEL domicilié(e) 3 avenue Victor Hugo, Parc Business Park - 28000 - CHARTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 068 637 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA domicilié(e) 8 AVENUE Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque FISHER - FRANCEL REGULATORS FISHER - ROSEMOUNT MANAGING THE PROCESS BETTER. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99784528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FISHER - FRANCEL REGULATORS FISHER - ROSEMOUNT MANAGING THE PROCESS BETTER. arrivera à expiration en date du 2 avril 2029.

FRANCEL a également déposé les autres marques suivantes : FRANCEL , ASOFLEX , ASONEX , ROUGE BAISER , FRANCEL , PDIM 2000 , FRANCEL , FRANCEL , FRANCEL , ASONEX


FRANCEL, Société par actions simplifiée - 3 avenue Victor Hugo, Parc Business Park - 28000 - CHARTRES - France - SIREN 552068637


CASALONGA - 8 AVENUE Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 12 février 2009 n°2398057 - Publication au BOPI 2009-02-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-37

Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19

Renouvellement sans limitation le 11 avril 2019 n°2712537 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-04-11

Appareils et dispositifs de régulation automatique: robinetterie, robinetterie télécommandée, régulateurs de pression, détendeurs de pression. Appareils et dispositifs de régulation automatique: systèmes de commande de circuit de pilotage pour régulateurs de pression. Appareils et dispositifs de régulation automatique: robinetterie, robinetterie télécommandée, détendeurs silencieux pour fluides gazeux.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.