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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCEHOPITAL
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SEPTOECO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SEPTOECO
FRANCEHOPITAL, SAS

Numéro de dépôt :
3002786
Date de dépôt :
17/01/2000
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/01/2030

Présentation de la marque SEPTOECO

Déposée le 17 janvier 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCEHOPITAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEPTOECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-09 du 3 mars 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCEHOPITAL domicilié(e) 27 RUE GEORGES BESSE - ZI OUEST, BP50030 - 67150 - ERSTEIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 139 882 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRANCEHOPITAL, SAS, M. WOLF Marc domicilié(e) 27 RUE GEORGES BESSE - ZI OUEST, BP50030 - 67150 - ERSTEIN - France.

La marque SEPTOECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3002786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SEPTOECO arrivera à expiration en date du 17 janvier 2030.

FRANCEHOPITAL a également déposé les autres marques suivantes : SEPTOBOX , PERSOCAR , ERGODOC , EVOLIGHT , PRECISO , COLORLIGHT , EXPER , PERSOFARM , SEPTOSAFE , WASTY


FRANCEHOPITAL, SAS - 27 RUE GEORGES BESSE - ZI OUEST, BP50030 - 67150 - ERSTEIN - France - SIREN 348139882


FRANCEHOPITAL, SAS, M. WOLF Marc - 27 RUE GEORGES BESSE - ZI OUEST, BP50030 - 67150 - ERSTEIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-26

Inscription le 12 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298657 - Publication au BOPI 2000-04-12

Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09

Inscription le 23 novembre 2009 - Changement de nature juridique n°510420 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-23

Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2009 n°2424852 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-09

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2019 n°2734607 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2019-12-23

Matériel et boîtes à usage médical, pour la récupération des objets piquants, coupants, tranchants ou des déchets d'activité de soins. Boîte en matière plastique.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.