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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCEHOPITAL
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SABU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SABU
FRANCEHOPITAL, S.A.S.

Numéro de dépôt :
4067274
Date de dépôt :
10/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/02/2024
SABU de FRANCEHOPITAL

Présentation de la marque SABU

Déposée le 10 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCEHOPITAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SABU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCEHOPITAL domicilié(e) Rue Georges Besse, ZI Ouest - 67150 - ERSTEIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 139 882 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HSKA Avocats Associés, Mme ANSTETT Lilyane domicilié(e) 7 Place Sébastien Brant, CS 40032 - 67085 - STRASBOURG cedex - France.

La marque SABU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4067274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SABU est expirée depuis le 10 février 2024.

FRANCEHOPITAL a également déposé les autres marques suivantes : SEPTOBOX , PERSOCAR , ERGODOC , EVOLIGHT , PRECISO , COLORLIGHT , SEPTOECO , EXPER , PERSOFARM , SEPTOSAFE


FRANCEHOPITAL, S.A.S. - Rue Georges Besse, ZI Ouest - 67150 - ERSTEIN - France - SIREN 348139882


HSKA Avocats Associés, Mme ANSTETT Lilyane - 7 Place Sébastien Brant, CS 40032 - 67085 - STRASBOURG cedex - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement avec modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Mobilier spécial (mécanisme de fixation) à usage médical.