Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCEHOPITAL
/
MOSYS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MOSYS
FRANCEHOPITAL, SAS

Numéro de dépôt :
3002789
Date de dépôt :
17/01/2000
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/01/2030

Présentation de la marque MOSYS

Déposée le 17 janvier 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCEHOPITAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOSYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-09 du 3 mars 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCEHOPITAL domicilié(e) 27 RUE GEORGES BESSE - ZI OUEST, BP50030 - 67150 - ERSTEIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 139 882 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRANCEHOPITAL, SAS, M. WOLF Marc domicilié(e) 27 RUE GEORGES BESSE - ZI OUEST, BP50030 - 67150 - ERSTEIN - France.

La marque MOSYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3002789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 10 12 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MOSYS arrivera à expiration en date du 17 janvier 2030.

FRANCEHOPITAL a également déposé les autres marques suivantes : SEPTOBOX , PERSOCAR , ERGODOC , EVOLIGHT , PRECISO , COLORLIGHT , SEPTOECO , EXPER , PERSOFARM , SEPTOSAFE


FRANCEHOPITAL, SAS - 27 RUE GEORGES BESSE - ZI OUEST, BP50030 - 67150 - ERSTEIN - France - SIREN 348139882


FRANCEHOPITAL, SAS, M. WOLF Marc - 27 RUE GEORGES BESSE - ZI OUEST, BP50030 - 67150 - ERSTEIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-26

Inscription le 12 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298657 - Publication au BOPI 2000-04-12

Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09

Inscription le 23 novembre 2009 - Changement de nature juridique n°510420 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-23

Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2009 n°2424850 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-09

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2019 n°2734599 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2019-12-23

Ossature métallique utilisable sur chariot ou mobilier : - tringle - crochets - galeries - séparateurs pour étagères - poignée de manutention - tiges de maintien - châssis renforcés Tous ces accessoires sont métalliques. Chariot et mobilier pouvant être à usage médical. Chariot de manutention classique, de desserte, de changes, de soins, d'archivage, de stockage ou de rangement. Chariot transformable en mobilier et étagères. Meubles et étagères à usage médical ou non.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.