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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCEGOLD
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VAPEUR EXPRESS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAPEUR EXPRESS
FRANCEGOLD SARL

Numéro de dépôt :
95559115
Date de dépôt :
16/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2005

Présentation de la marque VAPEUR EXPRESS

Déposée le 16 février 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCEGOLD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VAPEUR EXPRESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCEGOLD domicilié(e) Bel Air 16, 25870 Chatillon le duc - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 169 668 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCEGOLD - France.

La marque VAPEUR EXPRESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95559115.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAPEUR EXPRESS est expirée depuis le 16 février 2005.


FRANCEGOLD SARL - Bel Air 16, 25870 Chatillon le duc - France - SIREN 378169668


FRANCEGOLD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-35

Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13

Jeux jouets Horlogerie-Bijouterie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].