FRANCECOL Technologie, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4110668
Date de dépôt :
06/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/08/2024
Présentation de la marque FRANCECOL
Déposée le 6 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCECOL Technologie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « FRANCECOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-35 du 29 août 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCECOL Technologie domicilié(e) La Val des Traits le Moulin Neuf - 37230 - LUYNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 465 031 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet WAGRET domicilié(e) 19, rue de Milan - 75009 - PARIS - France.
La marque FRANCECOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4110668.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCECOL est expirée depuis le 6 août 2024.
FRANCECOL Technologie, Société par actions simplifiée - La Val des Traits le Moulin Neuf - 37230 - LUYNES - France - SIREN 503465031
Cabinet WAGRET - 19, rue de Milan - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35
Enregistrement avec modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25
Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils électroniques de mesure et de puissance ; transformateurs électriques ; variateurs électroniques ; connecteurs [électricité] ; circuits intégrés ; puces [circuits intégrés] ; circuits imprimés, cartes de circuits imprimés ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs ; logiciels, lecteurs [informatique] ; ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
Moteurs pour véhicules terrestres ; ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
Services de formation dans le domaine de l'électronique ; services de publication de livres, d'ouvrages techniques ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; microédition.
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; réalisation de documentations techniques [services d'ingénierie] ; conception, développement et maintenance d'ordinateurs et de logiciels.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "FRANCECOL"
