Marque renouvelée - Marque en vigueur

CADRAN D'OR
Francéclat, CPDE régi par la loi no78-654 du 22 juin 1978

Numéro de dépôt :
3667231
Date de dépôt :
27/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2029
CADRAN D\'OR de Francéclat

Présentation de la marque CADRAN D'OR

Déposée le 27 juillet 2009 par la société Francéclat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CADRAN D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-36 du 4 septembre 2009.

Le déposant est la société Francéclat domicilié(e) 22 avenue Franklin Roosevelt - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 571 268 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Francéclat, M. Pillot Bertrand domicilié(e) 22 AV Franklin Roosevelt - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CADRAN D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3667231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CADRAN D'OR arrivera à expiration en date du 27 juillet 2029.

Francéclat a également déposé les autres marques suivantes : METTEZ LES PIEDS SOUS LA TABLE NE FAITES RIEN D'AUTRE ! , LA PLUS GRANDE BIJOUTERIE DU MONDE , LES CADRANS D'OR , METTEZ LES PIEDS SOUS LA TABLE , La journée mondiale des arts de la table , Emotion France Jewellery & watches from France , Mon bijou de rêve , La journée mondiale de l'art de la table , Le Grand Prix des Arts de la Table , La journée des arts de la table


Francéclat, CPDE régi par la loi no78-654 du 22 juin 1978 - 22 avenue Franklin Roosevelt - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 775571268


Francéclat, M. Pillot Bertrand - 22 AV Franklin Roosevelt - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2019 n°2721373 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-07-18

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.