Francéclat, CPDE régi par la loi no78-654 du 22 juin 1978
Numéro de dépôt :
3667231
Date de dépôt :
27/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2029
Présentation de la marque CADRAN D'OR
Déposée le 27 juillet 2009 par la société Francéclat
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CADRAN D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-36 du 4 septembre 2009.
Le déposant est la société Francéclat domicilié(e) 22 avenue Franklin Roosevelt - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 571 268 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Francéclat, M. Pillot Bertrand domicilié(e) 22 AV Franklin Roosevelt - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque CADRAN D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3667231.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Francéclat, CPDE régi par la loi no78-654 du 22 juin 1978 - 22 avenue Franklin Roosevelt - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 775571268
Francéclat, M. Pillot Bertrand - 22 AV Franklin Roosevelt - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36
Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2019 n°2721373 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-07-18
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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