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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCECIG
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FRANCE CIG
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE CIG
FRANCECIG, SARL

Numéro de dépôt :
3905180
Date de dépôt :
12/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2022
FRANCE CIG de FRANCECIG

Présentation de la marque FRANCE CIG

Déposée le 12 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCECIG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE CIG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCECIG domicilié(e) 17 AVENUE JEAN MABUSE - 59600 - MAUBEUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 540 305 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCECIG, M. DIETRICH PIERRE domicilié(e) 17 AVENUE JEAN MABUSE - 59600 - MAUBEUGE - France.

La marque FRANCE CIG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE CIG est expirée depuis le 12 mars 2022.

FRANCECIG a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE CIG


FRANCECIG, SARL - 17 AVENUE JEAN MABUSE - 59600 - MAUBEUGE - France - SIREN 528540305


FRANCECIG, M. DIETRICH PIERRE - 17 AVENUE JEAN MABUSE - 59600 - MAUBEUGE - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.