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Marques déposées par la société FRANCEAUX
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ASPI
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ASPI
FRANCEAUX

Numéro de dépôt :
1206235
Date de dépôt :
10/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/06/2002

Présentation de la marque ASPI

Déposée le 10 juin 1982 par la société FRANCEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASPI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société FRANCEAUX domicilié(e) 136-138, rue Léon Jouhaux, 78500 SARTROUVILLE (dossier no 2005884) - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 500 542 .

La marque ASPI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1206235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ASPI est expirée depuis le 10 juin 2002.


FRANCEAUX - 136-138, rue Léon Jouhaux, 78500 SARTROUVILLE (dossier no 2005884) - France - SIREN 558500542


Renouvellement sans limitation le 9 juin 1992 n°2005884 - Publication au BOPI 1992-06-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-43

Inscription - Transmission de propriété n°40710 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°40712 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°40711 - Publication au BOPI

Appareils d'épuration des eaux.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.