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Marques déposées par FRANCE XENONTODO
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SD2+
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SD2+
FRANCE XENON, SASU

Numéro de dépôt :
4267981
Date de dépôt :
27/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/04/2026
SD2+ de FRANCE XENON

Présentation de la marque SD2+

Déposée le 27 avril 2016 par FRANCE XENONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SD2+ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est FRANCE XENONTODO domicilié(e) 16 Allée henry purcell, BP 40558 - 42007 - SAINT ETIENNE CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 761 412 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE XENON, M. CALTAGIRONE Anthony domicilié(e) 16 Allée henry purcell, BP 40558 - 42007 - SAINT ETIENNE CEDEX 1 - France.

La marque SD2+ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4267981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SD2+ arrivera à expiration en date du 27 avril 2026.

FRANCE XENON a également déposé les autres marques suivantes : VINSTAR , XENLED PERFORMANCE LIGHTENING , NSSC , FRANCE-XENON , FAST DYNAMIC RESPONSE


FRANCE XENON, SASU - 16 Allée henry purcell, BP 40558 - 42007 - SAINT ETIENNE CEDEX 1 - France - SIREN 751761412


FRANCE XENON, M. CALTAGIRONE Anthony - 16 Allée henry purcell, BP 40558 - 42007 - SAINT ETIENNE CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Inscription le 25 août 2016 - Retrait partiel n°678246 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-08-25

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; tous ces produits n'étant ni des dispositifs de stockage de données, ni des produits contenant des dispositifs de stockage de données ;

Appareils d'éclairage ; appareils d'éclairage pour véhicules.