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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FRANCE XENON
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NSSC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NSSC
FRANCE XENON, EURL

Numéro de dépôt :
4011553
Date de dépôt :
11/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/06/2023
NSSC de FRANCE XENON

Présentation de la marque NSSC

Déposée par voie électronique le 11 juin 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FRANCE XENON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NSSC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FRANCE XENON domicilié(e) allée henry purcell, BP40558 - 42007 - Saint Etienne CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 761 412 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE XENON, M. Anthony CALTAGIRONE domicilié(e) allée henry purcell, BP40558 - 42007 - Saint Etienne CEDEX 1 - France.

La marque NSSC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NSSC est expirée depuis le 11 juin 2023.

FRANCE XENON a également déposé les autres marques suivantes : VINSTAR , XENLED PERFORMANCE LIGHTENING , FRANCE-XENON , SD2+ , FAST DYNAMIC RESPONSE


FRANCE XENON, EURL - allée henry purcell, BP40558 - 42007 - Saint Etienne CEDEX 1 - France - SIREN 751761412


FRANCE XENON, M. Anthony CALTAGIRONE - allée henry purcell, BP40558 - 42007 - Saint Etienne CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils d'éclairage pour véhicules ;

Cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles.