Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE VOLAILLES
/
PERE CHAPON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PERE CHAPON
FRANCE VOLAILLES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1413302
Date de dépôt :
26/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/08/2006

Présentation de la marque PERE CHAPON

Déposée le 26 août 1986 par la Société Anonyme (SA) FRANCE VOLAILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PERE CHAPON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE VOLAILLES domicilié(e) Zone Industrielle de l'Ifflet, TREMOREL, 22230 MERDRIGNAC (dossier no 2072461) - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 281 224 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) (dossier no 2072461) - France.

La marque PERE CHAPON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1413302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PERE CHAPON est expirée depuis le 26 août 2006.

FRANCE VOLAILLES a également déposé les autres marques suivantes : C'EST UN PRODUIT CHAPON , PINTADETTE , COQUIN , PIGRIN , PIC'GRIN , FORVITAL , PINTADINE , GRILLEFINES , CORDON ROUGE , COQ'INETT


FRANCE VOLAILLES (société anonyme) - Zone Industrielle de l'Ifflet, TREMOREL, 22230 MERDRIGNAC (dossier no 2072461) - France - SIREN 378281224


BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - (dossier no 2072461) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-40

Renouvellement sans limitation le 12 juillet 1996 n°2072461 - Publication au BOPI 1996-07-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47

Inscription le 22 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°369274 - Publication au BOPI 2003-04-22

Inscription le 25 août 2005 - Transmission totale de propriété n°417553 - Publication au BOPI 2005-08-25

Inscription le 21 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164437 - Publication au BOPI 1993-10-21

Toutes volailles, lapins et gibiers