Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE VOIRIE
/
FRANCE VOIRIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRANCE VOIRIE
FRANCE VOIRIE, sarl

Numéro de dépôt :
4148211
Date de dépôt :
13/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/01/2025
FRANCE VOIRIE de FRANCE VOIRIE

Présentation de la marque FRANCE VOIRIE

Déposée le 13 janvier 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE VOIRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FRANCE VOIRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-06 du 6 février 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE VOIRIE domicilié(e) Zone Industrielle, 5 rue du croc aux renards - 45300 - SERMAISES - France et immatriculée sous le numéro RCS 808 489 884 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE VOIRIE, M. AUBRY pierre-yves domicilié(e) Zone Industrielle, 5 rue du croc aux renards - 45300 - SERMAISES - France.

La marque FRANCE VOIRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4148211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE VOIRIE arrivera à expiration en date du 13 janvier 2025.


FRANCE VOIRIE, sarl - Zone Industrielle, 5 rue du croc aux renards - 45300 - SERMAISES - France - SIREN 808489884


FRANCE VOIRIE, M. AUBRY pierre-yves - Zone Industrielle, 5 rue du croc aux renards - 45300 - SERMAISES - France


Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; ces produits sont d'origine francaise ou fabriqués en France.