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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE-VOILES
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FRANCE-VOILES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCE-VOILES
FRANCE-VOILES, société anonyme, Chemin de la Plaine, 69170 TARARE.

Numéro de dépôt :
1162985
Date de dépôt :
18/03/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque FRANCE-VOILES

Déposée le 18 mars 1980 par la Société Anonyme (SA) FRANCE-VOILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCE-VOILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE-VOILES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque FRANCE-VOILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1162985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque FRANCE-VOILES est expirée depuis le 18 mars 1990.


FRANCE-VOILES, société anonyme, Chemin de la Plaine, 69170 TARARE. - France


GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-28

Des tissus en tous genres et notamment des tissus d'ameublement y compris les voilages et rideaux.