Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRANCE VOILES
FRANCE VOILES CO. INC, Société de droit américain

Numéro de dépôt :
3755186
Date de dépôt :
21/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
21/07/2030
FRANCE VOILES de FRANCE VOILES CO. INC

Présentation de la marque FRANCE VOILES

Déposée le 21 juillet 2010 par la société étrangère FRANCE VOILES CO. INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « FRANCE VOILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-34 du 27 août 2010.

Le déposant est la société étrangère FRANCE VOILES CO. INC domicilié(e) 75 Glen Road, Suite 300, SANDY HOOK, CT 06482 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau, 69006 LYON - France.

La marque FRANCE VOILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3755186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCE VOILES arrivera à expiration en date du 21 juillet 2030.

FRANCE VOILES CO. INC a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE-VOILES


FRANCE VOILES CO. INC, Société de droit américain - 75 Glen Road, Suite 300, SANDY HOOK, CT 06482 - États-Unis


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau, 69006 LYON - France


Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Enregistrement sans modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2020 n°2752437 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-06-26

Tissus en tous genres et notamment tissus d'ameublement y compris les voilages et rideaux.