FRANCE-VOILES
Présentation de la marque FRANCE-VOILES
Déposée le 14 mars 1990 par la société étrangère FRANCE VOILES CO. INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCE-VOILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FRANCE-VOILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1580996.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FRANCE-VOILES arrivera à expiration en date du 14 mars 2030.
FRANCE VOILES CO. INC a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 8 mars 2000 n°2167395 - Publication au BOPI 2000-03-08
Inscription le 8 mars 2000 - Changement d'adresse n°298052 - Publication au BOPI 2000-03-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34
Inscription le 24 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532671 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-24
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2010 n°2452107 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-09-30
Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2020 n°2737625 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-01-27