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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) france vitrail international
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FRANCE VITRAIL INTERNATIONAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE VITRAIL INTERNATIONAL
france vitrail international, sa

Numéro de dépôt :
3840540
Date de dépôt :
21/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/06/2021
FRANCE VITRAIL INTERNATIONAL de france vitrail international

Présentation de la marque FRANCE VITRAIL INTERNATIONAL

Déposée par voie électronique le 21 juin 2011 par la Société Anonyme (SA) france vitrail international auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRANCE VITRAIL INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) france vitrail international domicilié(e) 20 RUE RASPAIL - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 101 092 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, france vitrail international domicilié(e) 20 RUE RASPAIL - 92400 - COURBEVOIE - France.

La marque FRANCE VITRAIL INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE VITRAIL INTERNATIONAL est expirée depuis le 21 juin 2021.

france vitrail international a également déposé les autres marques suivantes : ERIC BONTE. MAITRE VERRIER. PARIS , BONTE ERIC. MAITRE VERRIER. PARIS


france vitrail international, sa - 20 RUE RASPAIL - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 344101092


france vitrail international - 20 RUE RASPAIL - 92400 - COURBEVOIE - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Vitraux ;

Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre.