Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROMAIN DUBOIS
Numéro de dépôt :
1744749
Date de dépôt :
08/11/1990
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
08/11/2000
Présentation de la marque ROMAIN DUBOIS
Déposée le 8 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) FRANCE VINS SELECTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « ROMAIN DUBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROMAIN DUBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744749.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROMAIN DUBOIS est expirée depuis le 8 novembre 2000.
FRANCE VINS SELECTIONS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-12