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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE VINS SELECTIONS
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ROMAIN DUBOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROMAIN DUBOIS
FRANCE VINS SELECTIONS (SA), 439, Boulevard Gambetta B.P. 161, 69656 VILLEFRANCHE

Numéro de dépôt :
1744749
Date de dépôt :
08/11/1990
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
08/11/2000

Présentation de la marque ROMAIN DUBOIS

Déposée le 8 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) FRANCE VINS SELECTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « ROMAIN DUBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE VINS SELECTIONS - France.

La marque ROMAIN DUBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROMAIN DUBOIS est expirée depuis le 8 novembre 2000.

FRANCE VINS SELECTIONS a également déposé les autres marques suivantes : "LES VIEILLES VIGNES" , LA ROCHE PIN , COLOMBIER VINS FINS , "VIGNES ET TRADITIONS" , "JEAN-MICHEL GAUTHIER"


FRANCE VINS SELECTIONS (SA), 439, Boulevard Gambetta B.P. 161, 69656 VILLEFRANCHE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-12

Liqueurs, Vins et Spiritueux