Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA ROCHE PIN
FRANCE VINS SELECTIONS (SA), 439, Boulevard Gambetta B.P. 161, 69656 VILLEFRANCHE

Numéro de dépôt :
1744750
Date de dépôt :
14/11/1990
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
14/11/2000

Présentation de la marque LA ROCHE PIN

Déposée le 14 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) FRANCE VINS SELECTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « LA ROCHE PIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE VINS SELECTIONS - France.

La marque LA ROCHE PIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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FRANCE VINS SELECTIONS a également déposé les autres marques suivantes : "LES VIEILLES VIGNES" , COLOMBIER VINS FINS , ROMAIN DUBOIS , "VIGNES ET TRADITIONS" , "JEAN-MICHEL GAUTHIER"


FRANCE VINS SELECTIONS (SA), 439, Boulevard Gambetta B.P. 161, 69656 VILLEFRANCHE - France


Inscription le 5 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281171 - Publication au BOPI 1999-07-05

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