Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FRANCE VERELLE FASHION CONTROL CO., LIMITED Société organisée selon les lois des Seychelles

Numéro de dépôt :
3259273
Date de dépôt :
26/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2013
Marque figurative de FRANCE VERELLE FASHION CONTROL CO

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 novembre 2003 par la société FRANCE VERELLE FASHION CONTROL CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-01 du 2 janvier 2004.

Le déposant est la société FRANCE VERELLE FASHION CONTROL CO domicilié(e) P.O. Box 378 Glacis, Victoria, Mache,Seychelles - Seychelles.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRANDSTORMING domicilié(e) 44 BIS RUE PASQUIER,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3259273.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 26 novembre 2013.

FRANCE VERELLE FASHION CONTROL CO a également déposé les autres marques suivantes : TEI VERELLE


FRANCE VERELLE FASHION CONTROL CO., LIMITED Société organisée selon les lois des Seychelles - P.O. Box 378 Glacis, Victoria, Mache,Seychelles - Seychelles


BRANDSTORMING - 44 BIS RUE PASQUIER,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-18

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

Bourses, porte-documents, sacs à main, sacs de voyage, trousses de voyage [maroquinerie], havresacs, peaux d'animaux, parapluies, cannes, harnais. Vêtements, vêtements pour enfants, costumes de bain, imperméables, chaussures, chapeaux, bonnets, chaussettes, gants [habillement], foulards, ceintures [habillement].

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.