Marque enregistrée - Marque en vigueur

Vérand'ART Créateur de vérandas
FRANCE VERANDA EXPANSION

Numéro de dépôt :
4435456
Date de dépôt :
09/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2028
Vérand\'ART Créateur de vérandas de FRANCE VERANDA EXPANSION

Présentation de la marque Vérand'ART Créateur de vérandas

Déposée par voie électronique le 9 mars 2018 par FRANCE VERANDA EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vérand'ART Créateur de vérandas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-13 du 30 mars 2018.

Le déposant est FRANCE VERANDA EXPANSION domicilié(e) 10 RUE DES CERISIERS - 91090 - LISSES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE VERANDA EXPANSION, Madame MARION CESSOT domicilié(e) 10 RUE DES CERISIERS - 91090 - LISSES - France.

La marque Vérand'ART Créateur de vérandas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4435456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vérand'ART Créateur de vérandas arrivera à expiration en date du 9 mars 2028.

FRANCE VERANDA EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : Vérand'art créateur de vérandas , VERANDAS & FENETRES DE FRANCE Voyez plus grand


FRANCE VERANDA EXPANSION - 10 RUE DES CERISIERS - 91090 - LISSES - France


FRANCE VERANDA EXPANSION, Madame MARION CESSOT - 10 RUE DES CERISIERS - 91090 - LISSES - France


Publication - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; bois de construction ;

Verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction.