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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE VENTOUX HOSTELLERIE siège social:
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FRANCE VENTOUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE VENTOUX
FRANCE VENTOUX HOSTELLERIE (S.A.R.L.), siège social:

Numéro de dépôt :
1392092
Date de dépôt :
12/12/1985
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
12/12/1995

Présentation de la marque FRANCE VENTOUX

Déposée le 12 décembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE VENTOUX HOSTELLERIE siège social: auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « FRANCE VENTOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE VENTOUX HOSTELLERIE siège social: domicilié(e) route de Carpentras, B.P. 22, 84330 CAROMB. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAHONTAN. - France.

La marque FRANCE VENTOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1392092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE VENTOUX est expirée depuis le 12 décembre 1995.


FRANCE VENTOUX HOSTELLERIE (S.A.R.L.), siège social: - route de Carpentras, B.P. 22, 84330 CAROMB. - France


LAHONTAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-27

Conserves produits cuisinés.