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Marques déposées par France Végétaux
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SEVENTEEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEVENTEEN
France Végétaux

Numéro de dépôt :
932285
Date de dépôt :
06/08/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SEVENTEEN

Déposée le 6 août 1975 par France Végétaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SEVENTEEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est France Végétaux domicilié(e) (soc. an.), La Menitre, Beaufort-en-Vallée (Maine-et-Loire). - France.

La marque SEVENTEEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 932285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SEVENTEEN est expirée depuis le 6 août 1985.

France Végétaux a également déposé les autres marques suivantes : INNOVATION , CHANTERELLE , ORATORIO , MANILLE , LEONOR DE MARSH , RED RIVER , ROYAL CANADIAN , ROXANE , NORITA , FRILEUSE


France Végétaux - (soc. an.), La Menitre, Beaufort-en-Vallée (Maine-et-Loire). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-477

Plantes vivantes et plus spécialement roses et rosiers.