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Marques déposées par France-Végétaux
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ROYAL CANADIAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL CANADIAN
France-Végétaux

Numéro de dépôt :
8942
Date de dépôt :
06/02/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROYAL CANADIAN

Déposée le 6 février 1976 par France-Végétaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROYAL CANADIAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est France-Végétaux domicilié(e) (soc. an.), Le Menitre, Beaufort-en-Vallée (Maine-et-Loire). - France.

La marque ROYAL CANADIAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 8942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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France-Végétaux a également déposé les autres marques suivantes : INNOVATION , CHANTERELLE , ORATORIO , MANILLE , LEONOR DE MARSH , RED RIVER , ROXANE , NORITA , FRILEUSE , SHAIDA


France-Végétaux - (soc. an.), Le Menitre, Beaufort-en-Vallée (Maine-et-Loire). - France


Inscription - Transmission de propriété n°107083 - Publication au BOPI 1977-500

Plantes vivantes, plus spécialement roses et rosiers.