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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE VAP
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VAPEUR D AROMES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VAPEUR D AROMES
FRANCE VAP, SAS
M. FREDERIC FOURNIER
Mme. ANITA FOURNIER PORCARO

Numéro de dépôt :
4311079
Date de dépôt :
29/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
VAPEUR D AROMES de FRANCE VAP

Présentation de la marque VAPEUR D AROMES

Déposée par voie électronique le 29 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE VAP, monsieur FREDERIC FOURNIER, madame ANITA FOURNIER PORCARO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VAPEUR D AROMES »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE VAP domicilié(e) LES BASTIDES DE MOUANS, 457 AVENUE DE GRASSE - 06370 - MOUANS SARTOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 , monsieur FREDERIC FOURNIER domicilié(e) 35 CHEMIN DE LA FOUX - 06370 - MOUANS SARTOUX - France, madame ANITA FOURNIER PORCARO domicilié(e) 35 CHEMIN DE LA FOUX - 06370 - MOUANS SARTOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE VAP, M. Frédéric FOURNIER domicilié(e) 457 AVENUE de grasse - 06370 - MOUANS-SARTOUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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FRANCE VAP, SAS - LES BASTIDES DE MOUANS, 457 AVENUE DE GRASSE - 06370 - MOUANS SARTOUX - France - SIREN 7

M. FREDERIC FOURNIER - 35 CHEMIN DE LA FOUX - 06370 - MOUANS SARTOUX - France

Mme. ANITA FOURNIER PORCARO - 35 CHEMIN DE LA FOUX - 06370 - MOUANS SARTOUX - France


FRANCE VAP, M. Frédéric FOURNIER - 457 AVENUE de grasse - 06370 - MOUANS-SARTOUX - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Inscription le 16 novembre 2018 - Rejet total n°738641 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-16

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes à cigares ; étuis à cigares ; boîtes à cigarettes ; étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.