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Marques déposées par madame France Vannier
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FORMES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FORMES
Madame France Vannier

Numéro de dépôt :
4489417
Date de dépôt :
08/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/10/2028
FORMES de France Vannier

Présentation de la marque FORMES

Déposée par voie électronique le 8 octobre 2018 par madame France Vannier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FORMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-44 du 2 novembre 2018.

Le déposant est madame France Vannier domicilié(e) 208 route d'Yrieu - 40530 - Labenne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame France Vannier domicilié(e) 208 route d'Yrieu - 40530 - Labenne - France.

La marque FORMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4489417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMES arrivera à expiration en date du 8 octobre 2028.


Madame France Vannier - 208 route d'Yrieu - 40530 - Labenne - France


Madame France Vannier - 208 route d'Yrieu - 40530 - Labenne - France


Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Photographies ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.