Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE URBA
/
POLY CHANVRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

POLY CHANVRE
FRANCE URBA SAS

Numéro de dépôt :
3485025
Date de dépôt :
01/03/2007
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
01/03/2017
POLY CHANVRE de FRANCE URBA

Présentation de la marque POLY CHANVRE

Déposée le 1 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE URBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « POLY CHANVRE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE URBA domicilié(e) 49 rue des lilas,72160 LA CHAPELLE SAINT REMY - 72160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 138 767 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE URBA domicilié(e) 49 rue des lilas,72160 LA CHAPELLE SAINT REMY - 72160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLY CHANVRE est expirée depuis le 1 mars 2017.

FRANCE URBA a également déposé les autres marques suivantes : BOISCANNA , Le BAC , france urba , Aéroculture , MOATEK


FRANCE URBA SAS - 49 rue des lilas,72160 LA CHAPELLE SAINT REMY - 72160 - France - SIREN 332138767


FRANCE URBA - 49 rue des lilas,72160 LA CHAPELLE SAINT REMY - 72160 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-34

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Mobilier urbain à savoir potelet, support vélo, garde corp, mât, potence, arche.

Banc, table, cache container, corbeille, bac, potelet ; jardinière ;

Structure de jeux extérieurs pour enfant, skate parc (jeux), .