Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE URBA
/
Le BAC
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le BAC
FRANCE URBA SAS

Numéro de dépôt :
3554059
Date de dépôt :
07/02/2008
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
07/02/2018
Le BAC de FRANCE URBA

Présentation de la marque Le BAC

Déposée le 7 février 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE URBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Le BAC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE URBA domicilié(e) 49 rue des lilas,72160 LA CHAPELLE SAINT REMY - 72160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 138 767 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE URBA domicilié(e) 49 rue des lilas,72160 LA CHAPELLE SAINT REMY - 72160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le BAC est expirée depuis le 7 février 2018.

FRANCE URBA a également déposé les autres marques suivantes : BOISCANNA , POLY CHANVRE , france urba , Aéroculture , MOATEK


FRANCE URBA SAS - 49 rue des lilas,72160 LA CHAPELLE SAINT REMY - 72160 - France - SIREN 332138767


FRANCE URBA - 49 rue des lilas,72160 LA CHAPELLE SAINT REMY - 72160 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-30

Publication - Publication le 14 mars 2008 au BOPI 2008-11

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Bac de fleurissement, caisse en bois ou en matière plastique ; jardinière (meuble).