Marque expirée - Marque en non vigueur

Aéroculture
FRANCE URBA SAS

Numéro de dépôt :
3487582
Date de dépôt :
13/03/2007
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
13/03/2017
Aéroculture de FRANCE URBA

Présentation de la marque Aéroculture

Déposée le 13 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE URBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Aéroculture »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE URBA domicilié(e) 49 rue des lilas,72160 LA CHAPELLE SAINT REMY - 72160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 138 767 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE URBA domicilié(e) 49 rue des lilas,72160 LA CHAPELLE SAINT REMY - 72160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 21 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aéroculture est expirée depuis le 13 mars 2017.

FRANCE URBA a également déposé les autres marques suivantes : BOISCANNA , Le BAC , POLY CHANVRE , france urba , MOATEK


FRANCE URBA SAS - 49 rue des lilas,72160 LA CHAPELLE SAINT REMY - 72160 - France - SIREN 332138767


FRANCE URBA - 49 rue des lilas,72160 LA CHAPELLE SAINT REMY - 72160 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-47

Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; Substrat pour plantation ;

Jardinière, bac à fleurs.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; Substrat pour plantation.