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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE TRADITION
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SUBLETT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUBLETT
FRANCE TRADITION SARL

Numéro de dépôt :
99782760
Date de dépôt :
19/03/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/03/2009

Présentation de la marque SUBLETT

Déposée le 19 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE TRADITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUBLETT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-18 du 30 avril 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE TRADITION domicilié(e) CHATEAU BEAUSEJOUR, 33570 PUISSEGUIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE TRADITION OLIVIER SUBLETT - France.

La marque SUBLETT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99782760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBLETT est expirée depuis le 19 mars 2009.

FRANCE TRADITION a également déposé les autres marques suivantes : LES BORIES DE LANGLAIS , LES HAUTS DE BEAUSEJOUR , MAYNE D'OLIVIER , CHEVALIER DE BEAUSEJOUR


FRANCE TRADITION SARL - CHATEAU BEAUSEJOUR, 33570 PUISSEGUIN - France


FRANCE TRADITION OLIVIER SUBLETT - France


Inscription le 9 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°353122 - Publication au BOPI 2002-09-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-36

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Vins de toutes appellations Alcools Toutes boissons alcooliques à l'exception des bières.