Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE TRACTOR
/
KOMPACT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

KOMPACT
FRANCE TRACTOR, SARL

Numéro de dépôt :
3578422
Date de dépôt :
26/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2028
KOMPACT de FRANCE TRACTOR

Présentation de la marque KOMPACT

Déposée le 26 mai 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE TRACTOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KOMPACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-27 du 4 juillet 2008.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE TRACTOR domicilié(e) 2 BOULEVARD Charles Gaudin - 83340 - LE LUC - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 994 372 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE TRACTOR, M. CHADOURNE JEAN-MARC domicilié(e) 2 BOULEVARD Charles Gaudin - 83340 - LE LUC - France.

La marque KOMPACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3578422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KOMPACT arrivera à expiration en date du 26 mai 2028.

FRANCE TRACTOR a également déposé les autres marques suivantes : JUMBO WATT


FRANCE TRACTOR, SARL - 2 BOULEVARD Charles Gaudin - 83340 - LE LUC - France - SIREN 483994372


FRANCE TRACTOR, M. CHADOURNE JEAN-MARC - 2 BOULEVARD Charles Gaudin - 83340 - LE LUC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-44

Publication - Publication le 4 juil. 2008 au BOPI 2008-27

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2018 n°2680019 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-04-26

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; robots (machines) ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; carrosseries ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; chariots de manutention.