Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE TONER WWW.FRANCETONER.FR
FRANCE TONER DISTRIBUTION, SARL

Numéro de dépôt :
3730071
Date de dépôt :
14/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/04/2020
FRANCE TONER WWW.FRANCETONER.FR de FRANCE TONER DISTRIBUTION

Présentation de la marque FRANCE TONER WWW.FRANCETONER.FR

Déposée par voie électronique le 14 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE TONER DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRANCE TONER WWW.FRANCETONER.FR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE TONER DISTRIBUTION domicilié(e) Domaine de Petit Préaux 80120 NAMPONT ST MARTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 415 075 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE TONER DISTRIBUTION domicilié(e) Domaine de Petit Préaux 80120 NAMPONT ST MARTIN - France.

La marque FRANCE TONER WWW.FRANCETONER.FR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3730071.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle, sonore qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE TONER WWW.FRANCETONER.FR est expirée depuis le 14 avril 2020.

FRANCE TONER DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : France toner , france-toner , cartoucheonline.com Les couleurs de la vie , PRIVINK CARTRIDGES , France Toner.fr imprimez vous ça dans la tête , PRIVINK DISCOUNT , des cartouches d'encre de haute technologie au meilleur prix , les mêmes couleurs moins cher , France toner les Originales


FRANCE TONER DISTRIBUTION, SARL - Domaine de Petit Préaux 80120 NAMPONT ST MARTIN - France - SIREN 430415075


FRANCE TONER DISTRIBUTION - Domaine de Petit Préaux 80120 NAMPONT ST MARTIN - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; Colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;Cartouches d'encre et toners ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.