Marque enregistrée - Marque en non vigueur

France toner les Originales
FRANCE TONER DISTRIBUTION, SAS

Numéro de dépôt :
4090009
Date de dépôt :
12/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/05/2024
France toner les Originales de FRANCE TONER DISTRIBUTION

Présentation de la marque France toner les Originales

Déposée le 12 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE TONER DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « France toner les Originales » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE TONER DISTRIBUTION domicilié(e) DOMAINE DE PETIT PREAUX - 80120 - NAMPONT ST MARTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 415 075 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE TONER DISTRIBUTION, M. LEFEBVRE Florian domicilié(e) DOMAINE DE PETIT PREAUX - 80120 - NAMPONT ST MARTIN - France.

La marque France toner les Originales a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090009.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque France toner les Originales est expirée depuis le 12 mai 2024.

FRANCE TONER DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : France toner , france-toner , cartoucheonline.com Les couleurs de la vie , FRANCE TONER WWW.FRANCETONER.FR , PRIVINK CARTRIDGES , France Toner.fr imprimez vous ça dans la tête , PRIVINK DISCOUNT , des cartouches d'encre de haute technologie au meilleur prix , les mêmes couleurs moins cher


FRANCE TONER DISTRIBUTION, SAS - DOMAINE DE PETIT PREAUX - 80120 - NAMPONT ST MARTIN - France - SIREN 430415075


FRANCE TONER DISTRIBUTION, M. LEFEBVRE Florian - DOMAINE DE PETIT PREAUX - 80120 - NAMPONT ST MARTIN - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement avec modification - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Peinture, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures). Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables. Tous ces produits etant d'origine française ou fabriqués en France ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.