Accueil marques.expert
/
Marques déposées par FRANCE TICE
/
FRANCE TICE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRANCE TICE
FRANCE TICE

Numéro de dépôt :
4384521
Date de dépôt :
28/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/08/2027
FRANCE TICE de FRANCE TICE

Présentation de la marque FRANCE TICE

Déposée par voie électronique le 28 août 2017 par FRANCE TICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRANCE TICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-38 du 22 septembre 2017.

Le déposant est FRANCE TICE domicilié(e) 3 Place de la France Libre - 21000 - Dijon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE TICE, Pierre-Yves Thivent domicilié(e) 3 Place de la France Libre - 21000 - Dijon - France.

La marque FRANCE TICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4384521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE TICE arrivera à expiration en date du 28 août 2027.


FRANCE TICE - 3 Place de la France Libre - 21000 - Dijon - France


FRANCE TICE, Pierre-Yves Thivent - 3 Place de la France Libre - 21000 - Dijon - France


Publication - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.