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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE TIANYI INTERNATIONAL HOLDING
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GERBE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GERBE
FRANCE TIANYI INTERNATIONAL HOLDING, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1474104
Date de dépôt :
30/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/06/2028

Présentation de la marque GERBE

Déposée le 30 juin 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE TIANYI INTERNATIONAL HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GERBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE TIANYI INTERNATIONAL HOLDING domicilié(e) Château d'Esclimont, Bleury-Saint-Symphorien, 28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 810 444 620 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LLR, Mme GAUDY-EROUT Kristell domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.

La marque GERBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1474104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque GERBE arrivera à expiration en date du 30 juin 2028.


FRANCE TIANYI INTERNATIONAL HOLDING, Société par actions simplifiée - Château d'Esclimont, Bleury-Saint-Symphorien, 28700 AUNEAU-BLEURY-SAINT-SYMPHORIEN - France - SIREN 810444620


LLR, Mme GAUDY-EROUT Kristell - 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France


Inscription le 9 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°446451 - Publication au BOPI 2007-01-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50

Renouvellement sans limitation n°2113738 - Publication au BOPI 1998-22

Renouvellement sans limitation le 14 mai 2008 n°2372649 - Publication au BOPI 2008-05-14

Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°36546 - Publication au BOPI

Inscription le 27 décembre 2001 - Gage constitué n°337829 - Publication au BOPI 2001-12-27

Inscription - Changement d'adresse n°42311 - Publication au BOPI

Inscription le 9 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°268247 - Publication au BOPI 1998-12-09

Inscription - Gage constitué n°36546 - Publication au BOPI

Inscription le 23 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°201384 - Publication au BOPI 1996-05-23

Inscription - Gage constitué n°38659 - Publication au BOPI

Inscription le 30 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°685490 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-30

Inscription le 27 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°719799 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-27

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2018 n°2685958 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-06-27

Chaussettes, bas, collants et tous articles d'habillement en tricot ou en tissus à mailles, à savoir: lingerie de corps, sous-vêtements, maillots de bain, vêtements de dessus, gants, coiffures, écharpes et cravates.