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Marques déposées par l'association loi 1901 France Terre d'Asile
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Quasimodo, le magazine audio de France Terre d'Asile
Marque expirée - Marque en non vigueur

Quasimodo, le magazine audio de France Terre d'Asile
France Terre d'Asile Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3515099
Date de dépôt :
19/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2017
Quasimodo, le magazine audio de France Terre d\'Asile de France Terre d\'Asile

Présentation de la marque Quasimodo, le magazine audio de France Terre d'Asile

Déposée le 19 juillet 2007 par l'association loi 1901 France Terre d'Asile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Quasimodo, le magazine audio de France Terre d'Asile »

Le déposant est l'association loi 1901 France Terre d'Asile domicilié(e) 24 rue Marc Seguin,75018 PARIS - 75018 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 547 507 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, France Terre d'Asile domicilié(e) 24 rue Marc Seguin,75018 PARIS - 75018 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Quasimodo, le magazine audio de France Terre d'Asile est expirée depuis le 19 juillet 2017.

France Terre d'Asile a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE TERRE D'ASILE


France Terre d'Asile Association Loi 1901 - 24 rue Marc Seguin,75018 PARIS - 75018 - France - SIREN 784547507


France Terre d'Asile - 24 rue Marc Seguin,75018 PARIS - 75018 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-52

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Services de radiotéléphonie mobile ; émissions radiophoniques ou télévisées.