Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VIASTELLA
France Télévisions, SA à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3300375
Date de dépôt :
29/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2024
VIASTELLA de France Télévisions

Présentation de la marque VIASTELLA

Déposée le 29 juin 2004 par la Société Anonyme (SA) France Télévisions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIASTELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-32 du 6 août 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) France Télévisions domicilié(e) 7 Esplanade Henri de France - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 766 947 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK, Mme BOGILLOT-SAWRA Anne-Karine domicilié(e) 102 Rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque VIASTELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3300375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIASTELLA est expirée depuis le 29 juin 2024.

France Télévisions a également déposé les autres marques suivantes : planque et caméra , UN OEIL SUR LA PLANETE , DOMAINE PUBLIC , LE FIN MOT , CLERMONT SOIR , FRANCE PRIME , A VOS POSTES , FRANCE 5 , Ce soir ou jamais , FRANCE ET COMPAGNIE


France Télévisions, SA à conseil d'administration - 7 Esplanade Henri de France - 75015 - PARIS - France - SIREN 432766947


LEGI-MARK, Mme BOGILLOT-SAWRA Anne-Karine - 102 Rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-49

Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32

Inscription le 17 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504187 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2014 n°2555465 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-04-10

Produits de l'imprimerie, affiches, tracts, prospectus ; publications, revues (périodiques), journaux, catalogues, circulaires, calendriers, livres, albums, brochures ; papeterie, blocs de papier, papier à lettre, cartes postales, cartes de visite, dessins, photographies ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; fournitures pour l'écriture et le dessin ; supports imprimés en papier ou en carton pour jeux ; fournitures scolaires ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques. Télécommunications ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques, émissions télévisées ; communications radiophoniques, informatiques, télématiques, téléphoniques, télégraphiques ; radiocommunication, radiodiffusion, vidéocommunication, vidéotransmission ; diffusion de programmes radiophoniques ou audiovisuels par tous moyens, y compris par réseaux Internet, Intranet et Extranet ; services de télécommunications par voie hertzienne, câble, satellite, téléinformatique, par réseaux Internet, Intranet et Extranet ; communications par terminaux d'ordinateurs et par services télématiques ; transmissions et échanges de données, d'informations, de messages, de signaux et d'images codées assistés par ordinateurs et par le moyen des réseaux Internet, Intranet et Extranet ; services de communications sur réseaux informatiques, téléphoniques ; services de transmissions d'informations contenues dans des bases ou banques de données informatiques ; services de messageries électroniques, informatiques, télématiques ; consultations, conseils et informations dans les domaines des télécommunications, de la téléinformatique, de la télématique ; agences de presse et d'informations (nouvelles). Transmission et expédition de dépêches. Éducation ; formation ; divertissement, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, divertissement par télévision ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; activités sportives et culturelles. Publication de livres, de revues. Prêts de livres. Production de spectacles, de films ; production audiovisuelle. Agences pour artistes. Location de films cinématographiques, d'enregistrements phonographiques. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Organisation de loteries ; organisation de spectacles (services d'impresarios) ; post-synchronisation ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; services de studios d'enregistrement ; exploitation de salles de cinéma ; services d'artistes de spectacles ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; services de reporters ; reportages photographiques ; organisation de bals ; organisation de concours de beauté ; organisation de compétitions sportives ; rédaction de scénarios ; studios de cinéma ; informations en matière de divertissements.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.