Marque renouvelée - Marque en non vigueur

téa télévision Alsacienne
France Télévisions, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3245911
Date de dépôt :
17/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
17/09/2023
téa télévision Alsacienne de France Télévisions

Présentation de la marque téa télévision Alsacienne

Déposée le 17 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) France Télévisions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « téa télévision Alsacienne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-43 du 24 octobre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) France Télévisions domicilié(e) 7 Esplanade Henri de France - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 766 947 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dreyfus & associés domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque téa télévision Alsacienne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245911.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque téa télévision Alsacienne est expirée depuis le 17 septembre 2023.

France Télévisions a également déposé les autres marques suivantes : planque et caméra , UN OEIL SUR LA PLANETE , DOMAINE PUBLIC , LE FIN MOT , CLERMONT SOIR , FRANCE PRIME , A VOS POSTES , FRANCE 5 , Ce soir ou jamais , FRANCE ET COMPAGNIE


France Télévisions, Société Anonyme - 7 Esplanade Henri de France - 75015 - PARIS - France - SIREN 432766947


Dreyfus & associés - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-08

Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43

Inscription le 7 juillet 2009 - Changement de dénomination n°501540 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-07

Inscription le 18 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514047 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-18

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2013 n°2538601 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-05

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son et de l'image ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; fils électriques ; relais électriques. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau et services en rapport avec la gestion ou la conduite d'une entreprise commerciale pour la gestion d'un émetteur de télévision, services d'aide, à la conduite d'affaires ou d'opérations commerciales s'y rapportant ; services d'agences de publicité ainsi que services tels que la distribution de prospectus (directe ou par la poste) ou la distribution d'échantillons, y compris publicité télévisée et radiophonique. Reproduction de documents. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Comptabilité. Télécommunications, en particulier diffusion de programmes radiophoniques et télévisés ; production et développement de programmes télévisés et radiophoniques, technologies vidéo. émissions et diffusions radiophoniques et télévisées de produits propres et de produits étrangers. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques. Services d'affichage électronique (télécommunications). Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Fournitures d'accès à un réseau informatique mondial ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Création, hébergement et maintenance sur réseau informatique mondial. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Production de films sur bandes vidéo. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Locations de décors de spectacle. Montage de bandes vidéo. Service de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'exposition à but culturel ou éducatif. Réservations de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Services de jeux d'argent. Micro-édition. Publication électronique de magazines annuels, mensuels, hebdomadaires et périodiques en ligne. Programmation pour ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques. Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Service de dessinateurs d'arts graphiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.