Marque renouvelée - Marque en vigueur

sport télévisions
France Télévisions, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3727176
Date de dépôt :
02/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2030
sport télévisions de France Télévisions

Présentation de la marque sport télévisions

Déposée le 2 avril 2010 par la Société Anonyme (SA) France Télévisions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « sport télévisions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-18 du 7 mai 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) France Télévisions domicilié(e) 7 ESPLANADE HENRI DE FRANCE - 75015 - Paris - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dreyfus & associés , Mme Dreyfus Nathalie domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France.

La marque sport télévisions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3727176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque sport télévisions arrivera à expiration en date du 2 avril 2030.

France Télévisions a également déposé les autres marques suivantes : planque et caméra , UN OEIL SUR LA PLANETE , DOMAINE PUBLIC , LE FIN MOT , CLERMONT SOIR , FRANCE PRIME , A VOS POSTES , FRANCE 5 , Ce soir ou jamais , FRANCE ET COMPAGNIE


France Télévisions, Société anonyme - 7 ESPLANADE HENRI DE FRANCE - 75015 - Paris - France


Dreyfus & associés , Mme Dreyfus Nathalie - 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Enregistrement avec modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2020 n°2743539 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-03-20

Enregistrements phonographiques et vidéographiques relatifs à l'informatique ; disques compacts ; vidéos-disques préenregistrés ; CD-Rom ; DVD-Rom ; logiciels enregistrés ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes deordinateurs (logiciels téléchargeables) ; mémoires pour ordinateur ; périphériques d'ordinateur ; ordinateurs ; progiciels ; supports d'enregistrement magnétiques ; supports d'enregistrement magnétiques interactifs ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; appareils pour la projection de films ; disques acoustiques ; bandes audio, cassettes vidéo, disques lasers, disques optiques ; logiciels multimédia interactifs ; hologrammes ; diapositives ; cameras vidéo ; appareils cinématographiques ; lunettes (optiques) ; articles de lunetterie ; téléphones portables ; appareils de télévision ; bandes vidéo ; films cinématographiques impressionnés, pellicules photographiques impressionnées, appareils photographiques, caméras, caméra vidéo portative à magnétoscope intégré, lecteurs de disques vidéo et audio, projecteurs de cinéma, écrans de cinéma, vidéogrammes, décodeurs, antennes, paraboles, téléphones, récepteurs de télévision, télécommandes pour télévision et informatique, logiciels et commandes permettant la mise en oeuvre de systèmes interactifs pour émissions, jeux, divertissement et documentaires télévisés ainsi que pour films et documents audiovisuels, supports d'enregistrement magnétiques, électroniques ou optiques de son et/ou d'images vierges ou enregistrés, supports d'enregistrement de données informatiques vierges ou enregistrés, programmes d'ordinateurs et support magnétiques et optiques de programmes d'ordinateurs, jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ou ordinateur, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et la lecture du son et/ou des images, disques optiques réinscriptibles ou non réinscriptibles, lecteurs de disques optiques réinscriptibles ou non réinscriptibles, serveur informatique multimédia, serveur de téléchargement, logiciels, logiciels de navigation sur les réseaux informatiques mondiaux de télécommunication, logiciels à but culturel, éducatif ou de formation professionnelle, appareils périphériques, à savoir claviers, cassettes et magnétiques, crayons de lumière, manettes de commande pour l'informatique, souris informatiques, mémoires, modems, coupleurs acoustiques, disquettes, disques durs, cartes d'ordinateurs, y compris circuits imprimés, cassettes, logiciels et pièces des produits précités, composants électroniques pour ordinateurs, la télématique et matériel audiovisuel, cartes d'abonnements à microprocesseurs, cartes magnétiques à lecture optique et à mémoire.

Produits en papier ou en carton non compris dans d'autres classes à savoir essuie mains en papier, mouchoirs de poche en papier ; serviettes à démaquiller en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ; livres ; magazines ; journaux ; bandes dessinées ; revues ; périodiques ; plaquettes ; manuscrits ; manuels ; notices ; rapports ; dépliants ; pamphlets ; bulletins, bulletins d'information ; livrets, publications ; produits de l'imprimerie, répertoires, articles pour reliure, papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; manuels d'instruction et d'enseignement ; revues de presse ; tracts ; affiches ; prospectus ; calendriers ; autocollants (articles de papeterie) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; stylos ; instruments d'écriture ; classeurs (articles de bureau) ; blocs (papeterie) ; almanachs ; atlas ; affiches ; carnets ; fournitures scolaires ; couvertures (papeterie) ; serre-livres ; sachets et sacs d'emballage en papier ou en matières plastiques ; photographies, discours polycopiés.

Vêtements, chaussures, chapellerie, bandanas (foulards) ; bandeaux pour la tête (habillement) ; bas ; bonneterie ; bonnets ; cache cols ; capuchons (vêtements) ; ceintures (habillement) ; robes de chambre ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; combinaisons (sous-vêtements) ; costumes ; vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; vêtements de dessus ; dessous (sous-vêtements) ; foulards ; fourrures (vêtements) ; gaines (sous-vêtements) ; gilets ; habits ; imperméables ; jupes ; jupons ; justaucorps (bodys) ; manteaux ; mitaines ; pantalons ; parkas ; peignoirs ; pull-overs ; robes ; saris ; robes cocktail ; tabliers (vêtements) ; tricots (vêtements) ; uniformes ; vestes ; voiles (vêtements) ; mailles (vêtements) ; tee-shirts ; chemises ; shorts ; bermudas ; pantalons courts ; blousons ; gabardines (vêtements) ; pardessus ; trench-coats ; pèlerines ; cache-cœurs ; cardigans ; chandails ; écharpes ; gants d'habillement ; collants ; caleçons y compris maillots de bain ; pyjamas ; chemises de nuit ; peignoirs ; costumes de bain et de plage, vêtements de sport (autres que pour la plongée) ; vêtements en fourrure ; chaussures (autres qu'orthopédiques), y compris les chaussures de plage ; chaussures de sport ; bottes ; bottines ; espadrilles ; sandales ; pantoufles ; casquettes ; bérets ; bonnets y compris bonnets de bain ; turbans.

Jeux, jouets ; puzzles ; jeux de construction, jeux de société, jeux de plage ; jeux d'assemblage et de création ; jouets musicaux, jouets éducatifs ; malles et coffrets spécialement adaptés aux jeux qu'ils contiennent jeux ; jeux de parcours ou d'observation et de tactique ; raquettes ; balles, ballons ; tables de jeux ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; ornements et décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; cartes à jouer.

Agences de presse et d'informations nouvelles ; services de communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou de vidéocommunications par tout réseau de télécommunications ; diffusion d'informations en matière de productions audiovisuelles, de programmes radiophoniques, ou de programmes de télévision par tous moyens ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; télévision par câbles ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; transmission de télécopies ; communications par terminaux d'ordinateurs, et entre ordinateurs ou entre serveurs ; messagerie électronique ; transmission de messages, de données, d'informations et d'images à travers tout réseau de télécommunications, y compris Internet ; transmission d'informations en matière de divertissements ; services de communications par l'intermédiaire de terminaux à vidéographie interactive, de communications téléphoniques, radiotéléphoniques et informatiques, accessibles par code d'accès ou nom de domaine notamment dans le cadre de divertissements, d'éducation, de sondages et d'émissions et de jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci ; transmission d'informations accessibles par code d'accès depuis des banques de données multimédias ; services d'accès à des bases de données ; location d'appareils de télécommunications ; location de lignes de télécommunications ; location de réseaux de télécommunications, de télécopieurs, de téléphones, de radiotéléphones, de modems, de codeurs et décodeurs.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; prêt de livres ; académies (éducation) ; location et montage de bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; informations en matière d'éducation ; location d'enregistrements sonores ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; services d'imagerie numérique ; informations en matière d'éducation et d'enseignement ; location de films cinématographiques ; micro filmage ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; photographie ; reportages photographiques ; production de films sur bandes vidéo ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; rédaction de scénarios ; sous-titrage ; représentations théâtrales ; services de traduction ; services d'artistes de spectacles ; parcs d'attractions ; location de bandes vidéo ; boîtes de nuit ; services de casinos (jeux) ; exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; cirques ; services de clubs [divertissement ou éducation] ; informations en matière de divertissement ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; location de films cinématographiques ; production de films ; jeux d'argent ; exploitation de salles de jeux ; location de décors de spectacles ; services de loisirs ; services de musées (présentation, expositions) ; music-hall ; services d'orchestres ; organisation de bals ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; production de spectacles ; représentation de spectacles ; réservation de places de spectacles, services d'éducation et de formation dans le domaine de la culture et de la citoyenneté.

Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; services d'assistance technique dans le domaine des télécommunications et informatiques ; services informatiques, à savoir recherche, réservation, enregistrement et administration de noms de domaine Internet ; conception, création, hébergement, maintenance de sites Internet pour le compte de tiers ; élaboration (conception) de systèmes informatiques et de télécommunications ; services d'ingénierie d'applications sur grands et moyens systèmes informatiques ; services de gérance informatique, à savoir services d'infogérance ; services d'aide technique à l'exploitation de réseaux informatiques, de télécommunications et de transmission de données ; expertise technique pour la mise en oeuvre de terminaux de télécommunication ; expertise technique pour noms de domaine et projets Internet ; ingénierie et administration (programmation) de réseaux de télécommunication ; expertise pour la mise en oeuvre de terminaux de télécommunications, de serveurs de base de donnés nationaux ou internationaux, de centres fournisseurs d'accès à un réseau informatique ; location de temps d'accès à un centre serveur de banques de données, notamment pour les réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; programmation pour ordinateurs ; recherches et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; recherches scientifiques à buts médicaux ; services de mise à jour de base de données et de logiciels ; service de maintenance de logiciels ; services de création (élaboration) d'images virtuelles et interactives ; services de cryptage et de codification de langage informatique ; service d'indexation de sites Internet ; recherche et surveillance de sites Internet ; services de délestage informatique ; gestion d'une plateforme commerciale de noms de domaine et de projets Internet, gestion d'une banque de données pour noms de domaine et projets Internet, expertises pour noms de domaine et projets Internet, création et développement de projets Internet ; conception de systèmes informatiques ; installation de logiciels, services sur logiciels et ordinateurs, à savoir : création de logiciels, mise à jour de logiciels, adaptation de logiciels à des besoins spécifiques, conversion de données et de programmes informatiques, duplication de programmes informatiques, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, consultation en matière d'ordinateurs, location d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs ; création et entretien de sites informatiques pour des tiers, hébergement de sites informatiques pour des tiers, location de logiciels pour jeux électroniques, location de jeux automatiques ou électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision.