Marque renouvelée - Marque en vigueur

ON PEUT TOUJOURS S'ENTENDRE
FRANCE TELEVISIONS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3439853
Date de dépôt :
07/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2026
ON PEUT TOUJOURS S\'ENTENDRE de FRANCE TELEVISIONS

Présentation de la marque ON PEUT TOUJOURS S'ENTENDRE

Déposée le 7 juillet 2006 par la Société Anonyme (SA) FRANCE TELEVISIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ON PEUT TOUJOURS S'ENTENDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-33 du 18 août 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE TELEVISIONS domicilié(e) 7 Esplanade Henri de France - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 766 947 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dreyfus & associés, Mme Dreyfus Nathalie domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque ON PEUT TOUJOURS S'ENTENDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3439853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ON PEUT TOUJOURS S'ENTENDRE arrivera à expiration en date du 7 juillet 2026.

FRANCE TELEVISIONS a également déposé les autres marques suivantes : planque et caméra , UN OEIL SUR LA PLANETE , DOMAINE PUBLIC , LE FIN MOT , CLERMONT SOIR , FRANCE PRIME , A VOS POSTES , FRANCE 5 , Ce soir ou jamais , FRANCE ET COMPAGNIE


FRANCE TELEVISIONS, Société anonyme - 7 Esplanade Henri de France - 75015 - PARIS - France - SIREN 432766947


Dreyfus & associés, Mme Dreyfus Nathalie - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Inscription le 15 janvier 2007 - Rejet partiel n°446681 - Publication au BOPI 2007-01-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-06

Publication - Publication le 18 août 2006 au BOPI 2006-33

Inscription le 7 juillet 2009 - Changement de dénomination n°501540 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-07

Inscription le 18 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514047 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-18

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2016 n°2625028 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-07-29

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; moniteurs de télévision ; appareils émetteurs et/ou récepteurs de signaux, de données, d'images et/ou de son ; appareils de télévision ; modems ; codeurs, décodeurs ; interfaces de télécommunications ; supports d'enregistrement magnétiques ou optiques ; machines à dicter ; supports d'enregistrement de données, du son et/ou des images ; audiocassettes, disques acoustiques ; disques compacts, vidéocassettes et vidéodisques vierges ou préenregistrés ; films (pellicules) impressionnés ; appareils pour l'enregistrement, la reproduction et la transmission des données, du son et/ou des images ; réseaux locaux de télécommunications ; réseaux de télécommunication par câbles ou par satellites ; antennes ; appareils téléphoniques : radiotéléphones mobiles ; terminaux vidéotex ; satellites : compteurs et appareils de mesure et de contrôle d'audience et de statistiques ; appareils informatiques et équipements pour le traitement de l'information et des données ; progiciels et logiciels (programmes enregistrés) ; ordinateurs et processeurs (unités centrales de traitement) ; assistants numériques personnels : cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; écrans vidéo ; écrans de projection ; scanneurs ; imprimantes et périphériques d'ordinateurs ; mémoires et terminaux pour ordinateurs ; générateurs d'images, de trait et de caractères ; synthétiseurs d'images ; logiciels de jeux ; appareils pour jeux, divertissement et éducation conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ou un terminal télématique ; batteries électriques ; serveurs télématiques ; caméras ; appareils de projection de films ou diapositives ; dispositifs pour le montage des films cinématographiques ; appareils d'enseignement audiovisuel : aéromètres ; instruments pour la navigation.

Produits de l'imprimerie ; blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; papiers, cartons et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques ; dessins ; papier à lettre ; cartes postales ; cartes de visite ; affiches, tracts, prospectus, ; publications, revues, (périodiques), journaux et périodiques ; catalogues ; circulaires ; calendriers ; livres ; albums ; articles de papeteries ; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; fourniture pour l'écriture, ; fourniture pour le dessin ; fournitures scolaires ; caractères d'imprimerie ; clichés ; photographies ; rubans encreurs ; pour imprimantes d'ordinateurs.

Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux. Malles et valises. Parapluies, parasols et cannes. Fouets et sellerie.

Tissus ; tissus d'ameublement ; panneaux de tissu décoratifs ; housses de protection pour meubles, étoffes pour meules ; couve-lits, couvertures de lit, dessus-de-lit, couvre-pieds, enveloppes de matelas ; tentures murales et rideaux en matières textiles ; doublures ; étoffes, tulles, velours ; couvertures de tables ; draps ; étiquettes en tissu ; linge de maison, de lit, de table.

Vêtements, sous-vêtements ; vêtements de gymnastique ; vêtements en cuir et/ou imitation du cuir ; vêtements en papier ; articles d'habillement ; chaussures ; chaussettes ; chaussons ; pantoufles ; sandales ; bottes ; chapellerie ; chapeaux ; casquettes ; bonneterie ; visières ; lingerie de corps ; maillots ; tee-shirts ; caleçons ; soutiens-gorge ; culottes ; slips ; collants et bas ; ; pyjamas ; peignoirs ; blouses ; tabliers (vêtements) ; bretelles ; ceintures (habillement) ; chemises et chemisettes ; cravates ; imperméables ; manteaux ; pardessus ; parkas ; uniformes ; costumes ; pantalons ; vestes ; jupes ; robes ; gilets ; pull-overs ; tricots (vêtements) ; chandails ; écharpes ; foulards ; gants (habillement) ; mitaines ; layettes ; combinaisons de ski nautique.

Jeux, jouets ; puzzles ; jeux de construction, jeux de plage ; jeux d'assemblage et de création ; jouets musicaux, jouets éducatifs ; jeux automatiques – machines) à prépaiement ; malles et coffrets de jeux ; jeux de parcours ou d'observation et de tactique ; raquettes ; planches de surf ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; jeux automatiques ou électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Ornements et décorations pour arbre de Noël à l'exception des articles d'éclairage.

Agence de presse et d'informations (nouvelles) ; service de communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou de vidéocommunications par tout réseau de télécommunications ; radiodiffusion ; service d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques) ; diffusion (transmission) d'informations en matière de productions audiovisuelles, de programmes radiophoniques, ou de programmes de télévision par tous moyens ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; télévision par câbles ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; transmission de télécopies ; service de téléconférences ; communications (transmissions) par terminaux d'ordinateurs, et entre ordinateurs ou entre serveurs ; messagerie électronique ; transmission de messages, de données, d'informations et d'images à travers tout réseau de télécommunications, y compris Internet ; services d'affichage électronique par télécommunications ; transmission d'informations en matière de divertissements ; services de communications (transmission) par l'intermédiaire de terminaux à vidéographie interactive, de communications téléphoniques, radiotéléphoniques et informatiques, accessibles par code d'accès ou nom de domaine notamment dans le cadre de divertissements, d'éducation, de sondages et d'émissions et de jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci ; transmission d'informations accessibles par code d'accès depuis des banques de données multimédias ; fournitures d'accès à un réseau informatique mondial (Internet) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de fournitures d'accès à des bases de données ; locations d'appareils de télécommunications ; locations de télécopieurs, de téléphones, de radiotéléphones, de modems, de codeurs et décodeurs.

Service d'éducation, d'instruction et de formation ; informations en matière d'éducation, de divertissement et de récréation ; éditions d'œuvres musicales, d'œuvres audiovisuelles et d'œuvres multimédia (logiciels) à des fins de divertissement ; micro édition ; microfilmage ; prêt et publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; divertissements ; production, organisation et représentation de spectacles ; services de loisirs ; divertissements radiophoniques ; divertissements télévisés ; divertissements multimédias ; montages de programmes radiophoniques et de télévision ; productions et projections de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; productions de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements phonographiques ou vidéographiques, de bandes vidéo, d'appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, d'appareils de projection de films cinématographiques, et de décors de spectacle ; service de discothèques ; exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; service de studio d'enregistrement ; représentations théâtrales ; services d'orchestre ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ou de jeux ; jeux d'argent ; service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; organisation de conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums ; photographies ; reportages photographiques ; service de reporters.